Mentions légales
Informations légales relatives au site Bee2Me
1. Éditeur du site
Le site Bee2Me est édité par :
- Nom / Raison sociale : [à compléter]
- Statut juridique : [à compléter]
- Adresse : [à compléter]
- Email : contact@bee2me.fr
- Téléphone : [facultatif]
- SIRET / RCS / TVA intracommunautaire : [le cas échéant]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Nom, prénom], en qualité de [fonction].
3. Hébergement
Le site bee2me.fr est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : [à compléter]
- Adresse : [à compléter]
- Téléphone : [à compléter]
- Site web : [URL de l’hébergeur]
4. Objet du site
Bee2Me est une plateforme numérique destinée aux apiculteurs, permettant notamment :
- la gestion des ruchers, ruches et colonies,
- le suivi et l’analyse de données apicoles (météo, poids, température, humidité, événements, maladies, etc.),
- la visualisation de statistiques et d’indicateurs d’aide à la décision,
- la centralisation d’informations techniques et administratives liées à l’activité apicole.
5. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Certaines fonctionnalités sont réservées aux utilisateurs disposant d’un compte personnel. L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité du site, sans obligation de résultat.
6. Responsabilité
Les informations et services proposés sur Bee2Me sont fournis à titre indicatif. Ils ne sauraient se substituer à l’expertise ou aux obligations réglementaires de l’apiculteur.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des décisions prises par l’utilisateur sur la base des données fournies, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site.
7. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site bee2me.fr (contenus, graphismes, logos, icônes, structure, code et bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.
8. Données personnelles
Les données personnelles sont collectées et traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les modalités de traitement et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la politique de confidentialité du site.
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d’audience ou à l’amélioration de l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut gérer ses préférences via son navigateur ou les outils de consentement disponibles.
10. Droit applicable
Le site Bee2Me est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur.